Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Lou Gousta D'Ardèche
ETABLISSEMENTS GUEZE, SAS

Numéro de dépôt :
3785529
Date de dépôt :
19/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/11/2020
Lou Gousta D\'Ardèche de ETABLISSEMENTS GUEZE

Présentation de la marque Lou Gousta D'Ardèche

Déposée le 19 novembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS GUEZE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Lou Gousta D'Ardèche » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-50 du 17 décembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS GUEZE domicilié(e) 0 ZA DE GREIGNAC - 07240 - VERNOUX EN VIVARAIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 803 096 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETABLISSEMENTS GUEZE domicilié(e) 0 ZA DE GREIGNAC - 07240 - VERNOUX EN VIVARAIS - France.

La marque Lou Gousta D'Ardèche a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3785529.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Lou Gousta D'Ardèche est expirée depuis le 19 novembre 2020.

ETABLISSEMENTS GUEZE a également déposé les autres marques suivantes : GUEZE Ardèche , GUEZE Bio , CHARCUTERIE DE FLORETTE , GUEZE CHARCUTIER G CHARCUTERIES DE TERROIRS , Saucisson sec de MAMIE Chazel


ETABLISSEMENTS GUEZE, SAS - 0 ZA DE GREIGNAC - 07240 - VERNOUX EN VIVARAIS - France - SIREN 317803096


ETABLISSEMENTS GUEZE - 0 ZA DE GREIGNAC - 07240 - VERNOUX EN VIVARAIS - France


Publication - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50

Enregistrement avec modification - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24

Conserves de viande ou de poisson ; charcuterie et salaisons conformes aux cahiers des charges des demandes d'IGP saucisson sec de l'Ardeche, saucisse seche de l'Ardeche, rosette de l'Ardeche et Jesus de l'Ardeche ; jambon bénéficiant de l'IGP jambon de l'Ardeche.